Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
décembre2023 :

DE_2023_041 : Choix de l'entreprise pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente.

Télécharger
octobre2023 :

DE_2023_037 : Projet de renouvellement du parc éolien de la plaine d'Artois

Télécharger
septembre2023 :

DE_2023_034 - Instauration du permis de démolir pour la préservation du patrimoine bâti et paysager

Télécharger

DE_2023_033 - Mise en place d'une déclaration préalable autorisant le changement ou la création de clôture

Télécharger
juillet2023 :

DE_2023_029 - Classement du central Téléphonique Place Jules Viseur

Télécharger

DE_2023_028 - Désaffectation et déclassement du logement 2 Place Jules Viseur

Télécharger
juin2023 :

DE_2023_027 - Transfert du siège social du SIVU du RPI Sensée-Cojeul

Télécharger

DE_2023_026 : Choix du géomètre pour l'aménagement du Centre Bourg

Télécharger
avril2023 :

DE_2023_022 - Annule et remplace DE_2023_013 Demande de subvention au titre du fond vert

Télécharger

DE_2023_021 - Demande de subvention auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental

Télécharger

De_2023_020 - Choix des paysagistes pour l'aménagement du Centre Bourg

Télécharger

De_2023_018 - Désignation des représentants au SIVU du RPI Sensée-Cojeul

Télécharger
mars2023 :